Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ALSER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUIP'ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSER domicilié(e) 2, rue de Garches, 92215 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 966 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.
La marque EQUIP'ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSER (société anonyme) - 2, rue de Garches, 92215 SAINT CLOUD - France - SIREN 351966312
MARQUES RODHAIN & PORTE - France
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255400 - Publication au BOPI 1998-06-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; éléments métalliques pour la construction; récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques; charpentes métalliques; constructions métalliques; lattes métalliques; garnitures de meubles métalliques; roulettes de meubles métalliques; crochets de portemanteaux métalliques; panneaux de portes métalliques; rails; éclisses de rails; crochets métalliques pour vêtements.Meubles, glaces (miroirs), cadres; literie (à I'exception du linge); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; récipients pour I'emballage en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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